Les bons chiffres de ventes de véhicules électriques s’expliquent par la taxe pesant sur les flottes professionnelles

En matière de mobilité électrique, la France a franchi en 2025 deux « caps symboliques », souligne l’Avere-France, jeudi 15 janvier 2026 : plus de 1,5 million de véhicules électriques sont désormais en circulation et 180 000 points de recharge sont ouverts au public. « L’année 2026 devra démontre notre capacité collective à poursuivre la dynamique engagée », poursuit l’association qui s’inquiète notamment de la proposition de la Commission européenne de diminuer l’objectif de baisse des émissions en 2035 pour les voitures et véhicules utilitaires de 100 % à 90 %.

Si l’Avere-France craignait, il y a un an, que 2025 soit « l’année de tous les dangers » pour la mobilité électrique (lire sur AEF info), elle s’est finalement révélée comme celle de « tous les records ». La France a ainsi franchi deux « caps symboliques » : plus de 1,5 million de véhicules 100 % électriques (et 2,5 millions de véhicules électrifiés) sont désormais en circulation et 180 000 points de recharge sont ouverts au public, explique l’association, jeudi 15 janvier, lors d’une conférence de presse. Celle-ci intervient quelques jours après la parution de données du Citepa montrant que la baisse des émissions de gaz à effet de serre du secteur des transports, premier émetteur, n’est pas conforme aux objectifs (–1,4 % en 2025, au lieu de –5 %).

« On constate une vraie reprise de la dynamique des immatriculations de véhicules électriques en 2025 », en hausse de 14 % par rapport à 2024, « année tristement historique » car enregistrant pour la première fois un recul, détaille Clément Molizon, délégué général de l’association. 363 130 véhicules électriques neufs ont ainsi été immatriculés l’an dernier, principalement portés par les flottes professionnelles, qui ont connu « une vraie bascule à partir de mars ».

Le poids de l’électrique a doublé dans les flottes d’entreprises

Une date qui « donne une forte indication de ce qui a pesé », souligne le DG, mentionnant l’entrée en vigueur de la taxe annuelle incitative au verdissement des flottes d’entreprises, qui « a motivé tout le monde » : les professionnels ont ainsi « doublé le poids de l’électrique dans leurs flottes en un an ». Quant aux achats des particuliers, ils ont été « nettement en recul au premier semestre » mais « de retour au deuxième, en lien avec le leasing social », témoignant d’une forme d’attente envers ce dispositif. Ainsi, « 2025 montre l’effet clair, que peuvent avoir la réglementation et la fiscalité dans la transition énergétique », analyse Clément Molizon.

Pour l’année à venir, l’Avere-France salue le maintien du bonus écologique, bien que son financement via les CEE conduise l’État à ne plus pouvoir garantir son montant. Également financé par ce dispositif, le leasing social, après le succès de la deuxième édition (lire sur AEF info), « devrait connaître une saison trois très prochainement », se réjouit le DG. À l’inverse, il se montre plus nuancé sur certaines des mesures figurant dans le projet de loi de finances pour 2026. Le texte, toujours en cours d’examen au Parlement, prévoit entre autres la suppression du crédit d’impôt pour l’installation de bornes de recharge pilotées à domicile (500 €), souligne l’association qui plaide pour la prolongation de ce dispositif, « essentiel pour accompagner le déploiement du véhicule électrique et garantir son intégration optimale dans le système électrique ».

Les points de recharge en progression de 20 %

Sur le sujet de la recharge justement, l’Avere-France se félicite de la progression du nombre de points de recharge ouverts au public enregistrée en 2025, à +20 % par rapport à 2024. Au 31 décembre dernier, la France comptait donc 185 501 points (dont 22 858 points de recharge très haute puissance). Le taux de disponibilité technique des infrastructures de recharge s’établit à 92 % et le taux d’accès immédiat à 95 %, souligne Clément Molizon. En revanche, « pour la première fois depuis 2020 et pour la seconde depuis 2010, on observe un recul dans le nombre de nouvelles installations », qui passe de 36 685 en 2024 à 30 807 en 2025.

Quant à la recharge en résidentiel collectif, elle « poursuit sa progression », avec près de 40 000 immeubles qui ont « décidé d’une solution » d’IRVE et 15 135 déjà équipés. Un chiffre en hausse de 43 % mais qui reste faible : dans la mesure où l’obligation d’équipement, que portait l’Avere, « n’a pas été retenue », « il n’y a pas de solution miracle », c’est « à chaque immeuble de décider » et « cela ne peut pas décoller de façon majeure », même si « toutes les solutions techniques et financières sont là », affirme le DG.

Un observatoire national de la donnée de recharge lancé

Advenir, programme piloté par l’Avere-France, a lancé, mercredi 14 janvier, l’Observatoire national de la donnée de recharge : cette plateforme « offre un accès inédit aux informations sur les points de recharge financés par le programme et l’Ademe, soit plus de 150 000 infrastructures réparties sur tout le territoire français ». De quoi « permettre à l’ensemble de l’écosystème national de mieux comprendre les besoins et usages en matière de recharge ». L’observatoire met également à disposition l’ensemble de son patrimoine de données en open data sur la plateforme data.gouv.fr, ce qui représente à fin décembre 2025 près de 29 millions de données de sessions de recharge des bornes financées par Advenir et l’Ademe, est-il précisé.

Des flexibilités qui vont « complexifier les choses »

Globalement, estime l’Avere, « les bons chiffres de l’année 2025 ont confirmé la crédibilité de la trajectoire établie en 2022. L’année 2026 devra démontrer notre capacité collective à poursuivre la dynamique engagée ». Avec une ombre au tableau, la décision de la Commission européenne, « à dix ans de l’échéance de 2035″, qui prévoyait la fin de la vente de véhicules thermiques, de proposer des flexibilités et de rendre un peu moins lisible la trajectoire », commente Clément Molizon. Si pour le DG, ces « flexibilités ne sont pas de nature à casser la tendance », puisque « l’objectif de décarbonation à 2050 n’a pas changé », elles vont en revanche « complexifier les choses pour les constructeurs » et risquent de « brouiller les esprits du grand public », qui pourrait suspendre ses projets d’achat de véhicule. « Il est difficile de savoir ce que sera le marché automobile dans dix ans », reconnaît-il, évoquant une « illisibilité » qui « pose problème » à l’association et à ses membres.

De la même façon, pour les acteurs de la recharge, « ne pas pouvoir s’appuyer sur une trajectoire claire, c’est complexe », assure-t-il. Après quelques années pendant lesquelles « on était dans une phase de croissance, les investisseurs étaient présents, avec des levées de fonds importantes. […] Aujourd’hui, ils sont encore plus vigilants, demandeurs de chiffres, ont besoin de valider que la trajectoire est toujours là… », observe Clément Molizon.

Le délégué général pointe une « décision qui va à l’encontre des industriels européens, des consommateurs européens et des intérêts stratégiques de la France ». Il espère que le gouvernement, au niveau européen, « revienne un peu en arrière et appelle à une stratégie un peu plus ambitieuse » en la matière.

compte rendu en image de la journée professionnelle du 8 juin 2021 à la mairie de Paris

le Président Gibergues en grande discussion avec la ministre Anne Marie IDRAC, aujourd’hui présidente de France Logistique
echange de discours de bienvenue entre David Belliard et le Président Alexis Gibergues
Stephane Levesque, directeur de l’Union Routière, pose en préalable les chiffres de la route!

Vous avez dit Légion d’Honneur?

S’il est une occupation traditionnelle du 1er janvier des lobbyistes, c’est bien d’éplucher le Journal Officiel, et notamment celui du 31 décembre avec ses 242 textes officiels et 1366, pages, 242 textes que nul n’est censé ignorer dès le 1er janvier, ou encore d’éplucher le JO du 1er janvier et ses traditionnelles promotions de la Légion d’Honneur, avec désormais en même temps celle de l’ordre du mérite, à la fois donc « la rouge » et « la bleue », soit plusieurs milliers de noms à éplucher pour voir si l’on ne connait pas quelqu’un à féliciter, et le temps passant on y connait effectivement de plus en plus de monde…

Et c’est ou un art de savoir féliciter quelqu’un en lui souhaitant une bonne nouvelle année, voire d’être le premier qui lui annoncera la nouvelle, occasion d’être le cas échéant d’être également invité par le récipiendaire lorsqu’il se fera remettre ladite décoration, parfois (souvent ?) dans un bel hotel parisien quand le principe du respect des gestes barrières sera moins d’acuité.

Alors que débute la nouvelle année, une nouvelle promotion de la Légion d’honneur et de l’Ordre national du Mérite a été annoncée au Journal officiel ce 1er janvier 2021. 3884 personnes, réparties à parité égale hommes femmes, sont distinguées en ce début 2021. Crise sanitaire oblige, près de 63% des nouveaux décorés le sont au titre de leur engagement dans la lutte contre le Covid-19, comme l’a souhaité le président de la République, également grand maître des ordres nationaux.

Dans le détail, 1229 personnes sont décorées de la Légion d’honneur : 1087 chevaliers, 111 officiers, 21 commandeurs, 7 grands officiers et 3 grand’croix. Parmi elles, 40 personnes décédées des suites de la Covid-19 sont nommées chevalier à titre posthume ainsi que le permet le code de la Légion d’honneur pour les personnes «tuées dans l’accomplissement de leur devoir». Dans l’ordre national du Mérite, 2655 personnes sont distinguées, réparties entre 2385 chevaliers, 225 officiers, 35 commandeurs, 7 grands officiers et 3 grand’croix.

Il fut un temps où ce travail fastidieux de lecture du bottin se faisait sur un document papier scrupuleusement conservé. Cela est désormais plus facile avec des mots clés comme par exemple « transport routier », certains ayant la bonne idée de se faire remettre le fameux parchemin non pas par leur ministre de tutelle, mais par un autre plus transverse comme le Premier Ministre, celui de l’Economie ou du travail, afin d’échapper aux fameux contingents ministériels voire à la désormais stricte parité homme femme instaurée par Nicolas Sarkozy, qui avait même retardé une promotion afin de la rendre plus équilibrée, conduisant certains transporteurs à voir préférer leur épouse pour certaines promotions, celles-ci étant souvent les « femmes de l’ombre » mais au combien indispensables….

Chaque titre de presse y va de sa sensibilité pour se réjouir qui des nominations bretonnes, qui, des nordistes et des picards, ou des alsaciens, qui des religieux ou des berrichons ou des altoséquanais

Les célébrités se trouvant souvent au rayon sport ou culture…

Mais celles qui me tiennent particulièrement à cœur, et ce depuis un temps que les moins de 20 ans ne peuvent pas connaitre, ce sont celles des transporteurs, et cela fait plusieurs années que je me désole ici, que sous le vocable « transport », on y trouve plus souvent des transporteurs de gaz ou d’électricité, des transporteurs de personnes (de préférence publics) ou des hauts fonctionnaires travaillant dans un service, administration ou ministère détaché aux transports…

Il est bien entendu agréable d’y voire telle dirigeante de Keolis ou de telle entreprise de TRV, mais finalement toujours assez peu de transporteurs routiers de marchandises..

Alors oui, ce 1er janvier, on y lit à la fois le nom de l’ancien Ministre Jean Claude Gayssot et celui de Dominique Voynet, celui de la patronne de Géodis, Marie Christine Lombard et celui d’un ancien Président de fédération de Transport et de la Logistique, ancien patron d’un grand groupe de transport de voitures et impliqué dans une Caisse de Prévoyance des Transports, ou Président de la Fédération des Travaux Publics… Mais ce sont souvent des patrons de grandes entreprises qui ont des mérites difficilement accessibles aux PME.

Aussi est-ce une réelle satisfaction, d’y lire au fil des noms, tel associatif ou religieux, tel transporteur de taille plus intermédiaire, voire tel déménageur, profession difficile s’il en est et qui mérite pourtant d’être mieux connue et reconnue.

Cela fait deux ans de suite que j’ai plaisir d’y lire les noms de personnalité du monde du déménagement qui le méritent bien, et que je ne citerai pas ici… mais félicitations à eux ! et à l’année prochaine (ha non, il y a celle du 14 juillet avant…)

Et vous pouvez relire mes articles de 2014,  de 2015 légion d’honneur et patakes, ou encore celui de l’an dernier, où finalement je disais déjà un peu la même chose…

Mais faut-il s’étonner, quand un ministre des transports dans sa carte de vœux (* voir ci-dessous) remercie tous les transports pour avoir su assurer la continuité pendant la crise, mais en oublie un, celui qui représente près de 40 000 entreprises et plus de 500 000 salariés….

Bonne année quand même à tous !

compte rendu en images de la journée professionnelle OTRE IDF du 16 avril 2019 à la Mairie de Paris

JOURNEE PROFESSIONNELLE REGIONALE OTRE Ile de France Vendredi 6 avril 2018

PROGRAMME

Madame, Monsieur, cher adhérent, cher invité,

Nous avons le plaisir de vous convier à votre journée professionnelle annuelle de l’OTRE Ile-de-France qui se tiendra comme l’an dernier à Gonesse, dans le nouveau centre de formation de Promotrans, Gonesse – Le Bourget, Rue de la Ferme Saint-Simon – 95500 GONESSE, vendredi 6 avril 2018 à partir de 14 h Plan d’accès au lien ci-après et inscription au lien ci-après ou en retournant le bulletin joint.

Se tiendra également sur place une matinale consacrée Santé et Sécurité dans le transport co-organisée par l’OTRE Ile-de-France, Promotrans et Klesia.

 14 h : arrivée des adhérents et partenaires, Café d’Accueil, Visite du Site Promotrans et test du simulateur de conduite pour ceux qui le souhaitent

 14h15-16h30 tables rondes – Ateliers thématiques

animés par des spécialistes et ouvertes à vos collaborateurs

Table ronde 1 : 14h15-15h : Le véhicule de demain : Gaz ? Electrique ? hybride ou autonome ?

Avec la participation de GRDF, Iveco, Tesla (sous réserve), Airmeex, Stéphane Levesque de l’Union Routière et de professionnels des véhicules de demain.

Table ronde 2 : 15h – 15h45 : Comment faire face à la pénurie de main d’œuvre et aux difficultés de recrutement ?

Avec : l’OPCA Transport et l’OPTL Transport, une représentante de « Paris pour l’emploi », de sociétés d’intérim, du groupement Geyvo et de Pôle Emploi pour aborder les méthodes de recrutement par simulation

Table ronde 3 : 15h45-16h30 : La digitalisation, élément de simplification dans les Transports?

A l’heure du développement de la digitalisation, de la numérisation et du « transport 2.0, » la digitalisation est partout : cartes grises, visites médicales, Procès verbaux et FPS, DSN phase 3, DAS, EFI pour les impots et demain retenue à la source, animée par des professionnels de la digitalisation qui ont des réponses à apporter à la profession.

DASHDOC Sur la Dématérialisation de la lettre de voiture

La DRIEA sur la Dématérialisation des démarches administratives

Vincent LEPRINCE de BPWeb

16h30- 16h45 : Pause dans les Stands, visite du site, essai de simulateur

16h45 – 17h30 AG statutaire réservée aux adhérents :

Rapport moral et financier et la parole est aux adhérents :

Dumping social, cabotage illégal, paquet routier, infrastructures et leur financement, transition energétique, moment de débat avec l’OTRE Nationale

17h 30 – 18 h00 Pause dans les Stands, visite du site essai de simulateur

18h00 – 19h 30 : Débat de clôture Mobilité: quel transport routier pour demain ? le Transport « humain » est-il amené à disparaitre ?

Animée par Natalie GRANGE, rédactrice en chef adjointe du Bulletin des Transports et de la Logistique avec :

Des représentants de l’Etat, élus d’Ile-de- France et/ou ? de la ville de Paris

1- Valérie Pécresse (sous réserve et en cas d’empechement de Valérie Pécresse, Stéphane Beaudet, Alexandra Dublanche ou Jérôme Chartier)

 2- Jacques legaignoux, Directeur régional adjoint Transports à la DRIEA

3- Christophe Najdovski, adjoint – Transports, voirie, déplacements et espace public à la Mairie de Paris

4- Grégoire Leclercq, Fondateur de l’Observatoire de l’Ubérisation et de la fédération des Auto-entrepreneurs,

5- Jerome Libeskind, Logicités, expert en logistique urbaine,

6- Bernard Gaisset ancien directeur général de l’ACMS, Conseiller du Président, Services de Santé au Travail, spécialiste des questions de santé au travail, et notamment sur les conséquences de la plateformisation sur la santé.

Thème du débat : Transport participatif, « destruction créatrice », développement des plate-formes d’intermédiation, digitalisation, ubérisation, dernier KM, véhicule sans chauffeur, pour quel financement des infrastructures ? salariat ou non salariat ? quel est l’avenir du transport routier en Ile-de-France?

19h30 clôture par le Président Laurent Galle

De 19h30 à 22h

Apéritif dinatoire (offert par nos partenaires fournisseurs) dans les stands dans l’espace partenaires et challenge de conduite de course par équipe et en simultané sur simulateurs avec de nombreux lots à gagner.

Tombola et tirage au sort des cadeaux dont un week-end pour deux en relai et Château, un stage de conduite sportive sur piste mais en sécurité ainsi qu’un repas gastronomique à gagner et de nombreux autres lots offerts par nos 35 partenaires fournisseurs dont la plupart seront présents et nous accompagneront tout au long de cette journée.

Congrès annuel de l’OTRE mardi 17 octobre 2017

Mardi 17 octobre 2017, à partir de 9 heures au Stade de France, Saint-Denis – Paris

Inscrivez-vous dès aujourd’hui sur http://www.congres2017.otre.org​ et pour les adhérents franciliens à jour de cotisation, -50% au lien https://cloud.agoraevent.fr/Site/118600/3058/InscriptionPre?Categ=3705&AspxAutoDetectCookieSupport=1

PME du transport routier : Innover ou mourir !

Comme souvent, le secteur du transport est un des premiers à être révolutionné par le progrès technologique. Initier le changement plutôt que le subir, savoir prendre le tournant de la modernisation, faire des menaces une force : tel est l’enjeu de la PME du Transport de demain. En misant sur la qualité, la compétence, l’innovation…

Non pour distancer mais simplement pour survivre parmi de nouveaux acteurs, parfois moins réglementés, et donc plus attractifs. Tel est l’objectif du 17e Congrès de l’OTRE : vous donner des clés, des outils pour devenir précurseurs.

Cette année, nous vous proposons un site Internet entièrement dédié au congrès 2017 de l’OTRE et dans lequel vous retrouverez toutes les informations dont vous aurez besoin. En complément, vous trouverez ci-dessous l’invitation programme de cette 17e édition, téléchargeable sur le site Internet du congrès..

Programme et intervenants :

9h30 : Discours d’ouverture du Congrès
Inauguration du Congrès par Mme Élisabeth BORNE, ministre en charge des Transports

10h15 : Atelier débat :
« Énergies de demain : quel avenir pour le diesel ? »,
Marie CASTELLI, secrétaire générale, AVERE-France,
Pascal MANUELLI, directeur réglementation et mobilisation, Total,
Arnaud PORRETTA, directeur de la gamme haute de Renault Trucks.


11h00 : Atelier débat :
« Routes de demain : quelles innovations pour les infrastructures ? »,
Nicolas HAUTIERE, directeur de projet, Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux, IFSTTAR,
David ZAMBON, directeur-général, Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité, IDRRIM,
Pascal TEBIBEL, directeur prospective et relations institutionnelles, groupe COLAS France.

11h45 : Parole aux adhérents :
« Pour vous, quels sont les enjeux de ce quinquennat ? »,
Jean-Marc RIVERA, secrétaire général OTRE,
Laure DUBOIS, secrétaire générale adjointe OTRE

12h45 : Déjeuner

14h15 : Table-ronde :
« Anticiper l’arrivée du véhicule du futur et des nouvelles technologies sur les équipements »,
Thierry ARCHAMBAULT, président-délégué, Chambre Syndicale Internationale de l’Automobile et du Motocycle (CSIAM),
Bernard JACOB, directeur scientifique délégué, IFSTTAR,
Guillaume DEVAUCHELLE*, directeur innovation, VALEO,
Un représentant de Jean BERGOUNIOUX*, directeur général, ATEC ITS.

15h15 : Pause gourmande,

16h00 : Séquence alternative

Interview de Mme Valérie PÉCRESSE, présidente de la région Île-de-France

16h30 : Table-ronde :
« Anticiper l’évolution des métiers et des compétences »,
Raphaëlle FRANKLIN, directrice générale de l’OPCA Transports et Services,
Albert MEIGE, président directeur général, PRESANS,
Emmanuelle BARBARA, conseil en droit social, managing partner, cabinet August et Debouzy,


17h30 : Discours de clôture,
Aline MESPLES, Présidente, OTRE

18h : Cocktail de l’amitié animé par B SOUL.

* En attente de confirmation

En attendant votre venue à Paris le 17 octobre, l’ensemble des équipes de l’OTRE vous souhaite bonne route !

Pour plus de contrôles contre la concurrence déloyale dans le transport en Ile-de-France

La concurrence déloyale dans le transport routier de salariés low cost venant d’Europe de l’Est et d’au delà, souvent dans des conditions indignes perturbe et désorganise le marché du transport, détruisant des milliers d’emplois.

Il faut que les contrôles soient renforcés et plus efficaces, notamment chez les donneurs d’ordres afin de faire appliquer la réglementation.

Ces conducteurs doivent être rémunérés dans les même conditions qu’un salarié français quand ils travaillent en France!

Lire et signer la pétition en cliquant ici

 

politique de la ville de paris: MOBILISATION DES AUTOCARISTES – DURCIR LE TON ! 20 DECEMBRE 2016

L’OTRE et la FNTV ont décidé une action concertée contre la politique de la ville de Paris en matière d’une part de gestion du stationnement des autocars, et d’autre part de sa politique environnementale irréaliste.

Attention : La problématique n’est pas que PARISIENNE ! Toutes les entreprises ayant une activité touristique sur Paris sont visées et la politique de la ville de Paris qui est la 1ère du genre constitue une référence importante pour d’autres agglomérations qui seraient susceptibles de s’en inspirer…11060912_10153375556129887_7544117630144791164_n-150x150

La Profession demande des engagements immédiats, fermes et formels de la ville de Paris, sur :

  • Le respect des textes définissant les normes de véhicules à « faibles émissions », incluant les moteurs de norme Euro VI,
  • La révision du calendrier fixant les interdictions de circulation des véhicules dont la norme est inférieure, en respectant un échéancier économiquement et technologiquement réaliste au-delà de 2020,
  • La remise à plat de la politique du stationnement des autocars sur Paris et l’annulation de la hausse des prix du stationnement au 1er janvier 2017.

Pour contester la politique adoptée, une mobilisation est donc décidée pour le 20 décembre 2016. Elle consistera en une opération escargot depuis au minimum deux points de départ (soit deux cortèges) avec un point de ralliement commun dans Paris. Les modalités de cette mobilisation vous seront transmises ultérieurement dès qu’elles auront été déclarées en Préfecture.

Les appels ou mails reçus depuis la parution des communiqués de presse laissent sous-entendre une forte mobilisation. Votre entreprise doit y contribuer. Merci de nous retourner sans délai votre bulletin d’engagement à participer au mouvement du 20 décembre 2016. Vous serez régulièrement avisés de l’état d’évolution de ce dossier.

NOM DE L’ENTREPRISE :

NOM DU CONTACT :

MAIL :                                                                  PORTABLE :

NOMBRE DE VEHICULES ENGAGES DANS L’OPERATION DU 20/12 :

Ce bulletin est à retourner : par FAX au 01.53.62.06.56 ou par mail à yann.viguie@otre.org

Contacts :           

Jean-Marc RIVERA, secrétaire général national adjoint : 06.30.12.37.37

Yann VIGUIE, secrétaire général Ile de France : 06.20.93.58.15

Déménager est mauvais pour la santé mentale des ados

Plus les enfants sont déplacés dans leur enfance, plus les risques de violence ou d’abus de substances sont grands après 15 ans.

Chaque année, quelque 10 % des Français déménagent, dont près de la moitié entre juin et septembre. Mais, outre lumbagos et casse de vaisselle, un autre écueil menacerait le bonheur du nouveau nid, à en croire plusieurs études opportunément publiées au début de l’été. Changer de logement pourrait, à long terme, être dangereux pour la santé mentale des enfants.110_F_21414862_z6K8ohxihtIUXAZ0YvNqBoe21CpgPMuE

Le constat des chercheurs est sans appel: changer de résidence durant l’enfance augmente le risque d’avoir plus tard une trajectoire de vie chaotique. Et chaque nouveau changement d’adresse, insistent les auteurs, est associé à une augmentation du risque.

http://sante.lefigaro.fr/actualite/2016/07/27/25241-demenager-est-mauvais-pour-sante-mentale-ados

Que risque-t-on en cas de fuel à la place de gazole ?

Selon certains, pas grand-chose, surtout dans le contexte actuel http://www.leparisien.fr/espace-premium/actu/des-amendes-de-quelques-centaines-d-euros-pour-les-fraudeurs-16-12-2013-3412321.php#xtref=https%3A%2F%2Ffr.search.yahoo.com%2F

http://www.gazole-non-routier.info/

pour d’autres, une amende douanière correspondant aux taxes éludées, une peine de prison de 6 mois à 3 ans de prison, et la confiscation du véhicule tel que jugé par la Cour d’Appel d’Aix en février 2006 https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000006950069

  • Rouler au fioul domestique : un acte constituant une fraude fiscale

Cette pratique interdite par la loi et que l’on rencontre généralement plus « souvent » à la campagne qu’en milieu citadin n’est pas sans risques. En effet, rouler au fioul domestique peut conduire les contrevenants à la législation à subir un certain nombre de sanctions dissuasives prévues dans le Code de la Douane, parmi lesquelles : une confiscation de leur véhicules, jusqu’à 3 ans d’emprisonnement ou encore une amende. Cette dernière peut s’avérer salée puisqu’elle est généralement basée sur le nombre de kilomètres parcourus avec la voiture depuis son acquisition, multiplié par la consommation estimée de fioul domestique. La différence de taxe non payée peut aussi peser dans la balance et alourdir le montant de l’amende des automobilistes qui se sont aventurés à rouler au fioul domestique. http://www.fioulmarket.fr/actualite/rouler-fioul-domestique