Archives mensuelles : décembre 2014

La rupture conventionnelle est désormais possible, même après l’entretien de licenciement

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Dans un arrêt rendu le 19 novembre 2014, la Cour de cassation répondait par l’affirmative à cette question, assouplissant par conséquent les conditions de signature d’une rupture conventionnelle.

En l’espèce, la salariée, dont l’argumentation était suivie par la Cour d’appel, contestait la validité de la rupture conventionnelle pour les motifs suivants :

  • l’existence d’un différend entre les parties en raison des avertissements qui lui avaient été infligés dans les trois mois précédant la rupture du contrat ;

  • la signature de la rupture conventionnelle le lendemain de la convocation à un entretien préalable au licenciement.

La Cour de cassation rejette cette analyse en rappelant que :

l’existence d’un différend entre les parties ne suffit pas, à elle seule, à remettre en cause la validité de la rupture conventionnelle (jurisprudence constante, cf. Cass. soc. 26 juin 2013, n°12-15208), sauf à démontrer que le différend a vicié le consentement http://www.juritravail.com/Actualite/Rupture-amiable-conventionnelle-commun-accord/Id/174171?

Et revanche, la signature d’une transaction empêche toute action en justice postérieure à la signature http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000029741690&fastReqId=800095523&fastPos=1

Faut-il faire appel d’un jugement prud’homal ?

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A lire http://www.juritravail.com/Actualite/Prudhommes-conseil/Id/174521? Ce que ne dit pas l’article, c’est qu’aujourd’hui, le taux d’appel est anormalement élevé à 62%, ce qui allonge la procédure en moyenne de 3 ans, et que le taux de confirmation en appel n’est que de 28% ! (contre 46 à 53% dans les autres juridictions) c’est à dire que dans près de trois-quart des cas, les juges (professionnels) infirment le jugement de première instance ! Pour y remédier, le projet de Loi Macron prévoit également une réforme du système prud’homal crée en 1806 à Lyon pour régler les problèmes des canuts, et la partie patronale devrait s’en réjouir http://www.challenges.fr/economie/20141024.CHA9450/comment-macron-veut-mettre-de-l-ordre-dans-les-prud-hommes.html et

http://lentreprise.lexpress.fr/rh-management/droit-travail/les-prud-hommes-trop-lents-et-mal-formes_1560209.html

En effet, les prud’hommes peuvent coûter cher aux TPE ! Vu dans le cadre de la semaine de mobilisation patronale, bon clip pédagogique https://www.youtube.com/watch?v=BkZpOZcOtwA&feature=youtu.be et les mises à pied conservatoires vexatoires peuvent coûter aussi http://www.lexpress.fr/emploi/gestion-carriere/consignee-chez-elle-elle-n-a-pu-dire-au-revoir-a-ses-collegues_1627620.html

SMIC 2015

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Le nouveau montant du SMIC applicable à compter du 1er janvier 2015 vient d’être officialisé. Le SMIC est revalorisé de 0,8 %, ce qui porte son taux horaire à 9,61 euros bruts. Le SMIC mensuel pour 35 h est de 1.457,52 euros bruts. http://www.journaldunet.com/management/remuneration/smic-mensuel-et-smic-horaire.shtml? sans-titre

Et pendant ce temps en Allemagne qui ne fait jamais les choses à moitié, on décide de mettre en place un SMIC à 8,50 € (qui n’existait pas jusqu’ici) et de l’appliquer y compris aux étrangers de l’Est, même en transit sur le territoire allemand ! (se posera alors la question des contrôles, mais l’idée est intéressante pour éviter les low costs.

Utilisation des réseaux sociaux : que faire face à un commentaire négatif ?

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7 commentaires, 8 clés et 5 tendances à prendre en compte pour 2015 !10489643_769431966440306_5965700163986925015_n

http://www.widoobiz.com/a-la-une/reseaux-sociaux-5-tendances-prendre-en-compte-en-2015/52378 et http://www.pellerin-formation.com/2014/12/08/comment-reagir-face-a-7-types-de-commentaires-negatifs-courants-sur-les-reseaux-sociaux/

http://www.placedesreseaux.com/Dossiers/identite-numerique/effacer-les-mauvaises-evaluations-1.html?nl=1

http://www.placedesreseaux.com/Dossiers/reseaux-sociaux/champion-de-la-redaction-1.html? Et Linkedin peut nuire : http://www.journaldunet.com/management/emploi-cadres/linkedin-recherche-references.shtml? Et aussi http://www.placedesreseaux.com/Dossiers/reseaux-sociaux/page- professionnelle-linkedin-1.html?

OPTL chiffres de l’emploi et de la formation dans le transport

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Abordé chaque année ici http://viguiesm.fr/presentation-du-rapport-de-branche-de-loptl/ en 2013 ou en 2012, http://viguiesm.fr/publication-du-rapport-2012-optl/ bientôt le rapport 2014 en ligne sur le site de l’OPTL http://www.optl.fr/parutions/rapport-annuel-2013 , mais pour les meilleures feuilles, contactez nous, l’OPTL ayant réussi la performance de présenter son rapport avant même la fin de l’année.10846287_10152962004814887_2275871269765055501_n

Présentation du rapport de branche 2014 de l’emploi et de la formation professionnelle dans les transports par le président Michel Chalot. Contrairement aux idées reçues l’emploi a encore progressé de 0,2% en 2013 avec 654000 salariés malgré « l’effet Mory ». Les embauches sont à 70% en cdi la population a vieilli de 9 mois cette année et compte 18% de femmes en TRM avec toujours seulement 10% dans les emplois de conduite. transports-les-routiers-haussent-le-ton_2191575_566x405

Le nombre d’emplois de déménageurs a encore baissé à 11500 et le nombre d’entreprises sans salariés en croissance à 2 chiffres sera bientôt supérieur à celui de celles avec salariés ! Ce qui m’a conduit à poser une question dont j’attends impatiemment la réponse : sous quel statut sont ces entreprises sans salarié ? Auto entreprises ? Autres ? Car à ma connaissance, il n’est pas encore possible (à moins que certains aient inventé la téléportation) de faire du déménagement sans salarié!

Clause de sauvegarde européenne, de quoi s’agit-il ?

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Le règlement (CEE) no 3916/90 du 21 décembre 1990 a instauré un mécanisme communautaire de sauvegarde en cas de crise, qui équivaut à une mesure d’accompagnement de la suppression totale du système des contingents dans l’Union. L’OTRE demande l’application de ce règlement 3916/90 pour la France pour une période de 6 mois face à la grave crise que traverse actuellement le transport. http://europa.eu/legislation_summaries/transport/road_transport/l24043_fr.htm

http://www.europarl.europa.eu/aboutparliament/fr/displayFtu.html?ftuId=FTU_5.6.3.html  Elle a pour cela l’appui du député Savary, le « père » de la loi Savary http://www.wk-transport-logistique.fr/actualites/detail/76958/dumping-social-dans-le-transport-routier-la-loi-est-promulguee.html qu’il faut désormais faire appliquer! 10420070_280318432150381_7547705722821509113_n

Portée par le député Gilles Savary, la loi sur la concurrence sociale déloyale, publiée au JO du 11 juillet 2014, apporte dans son article 15 des modifications au code des transports. Il est désormais interdit à tout conducteur routier de « prendre à bord d’un véhicule le repos hebdomadaire normal » tel qu’il est défini par le règlement (CE) n°561/2006 du Parlement européen et du Conseil, du 15 mars 2006. « Tout employeur veille à ce que l’organisation du travail des conducteurs routiers soit conforme aux dispositions relatives au droit au repos hebdomadaire normal », précise la loi du 10 juillet. Ajouté au nouveau SMIC en Allemagne (qui devrai s’appliquer y compris aux étrangers en transit!) il ne faut pas que la France soit le Far Ouest du Far Est!

Et pour rappel: contrôle poids lourd des étrangers renforcé en Limousin, en Auvergne et sur le RCEA http://www.lamontagne.fr/auvergne/2014/11/24/operation-de-controles-des-poids-lourds-sur-la71_11232080-6669.html

http://www.lamontagne.fr/limousin/actualite/departement/correze/brive/2014/07/25/six-infractions-constatees-hier-matin-sur-la89_11092059.html Ces opérations sont également possibles dans d’autres régions et certaines sont planifiées dès le mois de janvier.

Edito 116

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Haro sur la pollution à Paris, sur les feux de cheminées et sur le diesel avec l’objectif 100% de véhicules non diesel en 2020 redit ce week end dans le JDD.

Il est sans doute plus facile de pénaliser les utilisateurs de cheminées que les utilisateurs de diesel http://www.liberation.fr/debats/2014/12/07/plus-facile-d-interdire-le-feu-de-cheminee-que-le-diesel_1158749 mais là aussi Ségolène, pourtant ministre de l’Ecologie prend le partie du contribuable. 482765_10151382240773099_127864696_n

Annoncé ici dès juillet 2013 http://viguiesm.fr/50-de-vehicules-non-diesel-a-paris-non-100/ ou encore plus récemment http://viguiesm.fr/apres-les-feux-de-cheminee-le-diesel-interdit-a-paris-en-2020/ cet objectif est absurde et inatteignable car il n’existe pas de mode alternatif tout simplement, et les décisions d’investissement pour les véhicules qui rouleront en 2020 se prennent aujourd’hui. Or les véhicules Euro 6 n’ont rien à voir avec certains vieux véhicules circulant encorcocotte_minute_patronale_philippone dans Paris en termes de normes de pollution. L’OTRE Ile-de-France avait protesté la première il y a quelques semaines, rejointe depuis par le GATMARIF qui rassemble les autres fédérations de transport franciliennes hors OTRE, et dirigée par l’ancien Numéro 2 de Géodis, c’est dire que son intérêt n’est pas toujours le même que celui des PME.

Par ailleurs, Ecomouv confirme le licenciement de tous ses salariés, soit 200 emplois, licenciements largement repris par les médias http://www.lejdd.fr/Economie/Ecotaxe-Ecomouv-licencie-tous-ses-employes-705820 mais l’erreur était peut être de les avoir embauchés. Que pèsent en réalité ces 200 emplois face à ce qui était devenu une aberration économique et face aux dizaines de milliers d’emplois français qui auraient été perdus si l’écotaxe était rentrée en vigueur ?

Le sujet de la fiscalité poids lourd reste donc brûlant, avec au Mont Blanc une manifestation de « bonnets blancs » opposés au trafic de transit poids lourd http://www.francebleu.fr/infos/chamonix/chamonix-action-coup-de-poing-des-bonnets-blancs-au-tunnel-du-mont-blanc-1982682 et la moitié des députés PS soit plus de 150 demandent dans une lettre le rachat par l’Etat des sociétés d’autoroutes !10420070_280318432150381_7547705722821509113_n

Et pendant ce temps le Collectif Spinelli de défense du transport qui avait eu ses heures de gloire dans son combat contre l’Ecotaxe en 2013 à l’initiative d’un petit déménageur de banlieue prenant désormais sa retraite, devient Collectif de défense du transport français tout court, repris par un courageux transporteur du Nord qui ne supporte pas la concurrence déloyale des transporteurs venant des pays de l’Est https://www.facebook.com/#!/CNPTRF?fref=ts toujours suivi par plus de 3000 « fans » et parfois nettement plus de lecteurs. Pour se battre contre le cabotage illégal, plusieurs actions « coups de poing » sont envisagées dans les prochaines semaines, le « spectre » polonais continuant à faire des siennes http://www.aisnenouvelle.fr/region/saint-quentin-le-spectre-du-routier-polonais-aux-portes-ia16b0n151698#.VIn7V95kyRM.facebook

Enfin, l’OTRE a aussi fait un dossier spécial sur le travail illégal dans le déménagement dans sa revue mensuelle Otrement dit http://viguiesm.fr/wp-content/uploads/2014/12/page-1.pdf et la compétitivité est au cœur de ses préoccupations http://www.transportinfo.fr/competitivite/

Pour en savoir plus sur tous ces sujets, petite revue de presse: http://www.capital.fr/a-la-une/actualites/la-maire-de-paris-declare-la-guerre-au-diesel-996759#xtor=EPR-226

http://www.lejdd.fr/JDD-Paris/Anne-Hidalgo-Nous-ne-voulons-plus-de-diesel-a-Paris-705124

http://www.lejdd.fr/JDD-Paris/Anne-Hidalgo-La-fin-du-diesel-a-Paris-705238

http://www.lejdd.fr/Economie/Une-vignette-pour-cibler-les-vieux-diesels-705298

http://www.actu-environnement.com/ae/news/paris-vehicules-diesel-bannis-paris-2020-hidalgo-23434.php4

http://www.europe1.fr/economie/l-incertitude-sur-l-ecotaxe-aura-eu-raison-d-ecomouv-2312853

http://www.ouest-france.fr/ecotaxe-cessation-dactivite-decomouv-200-salaries-licencies-3041724

heureusement qu’elle n’est pas ministre de l’Ecologie celle-là http://www.lepoint.fr/politique/ecomouv-filippetti-regrette-la-cessation-d-activite-09-12-2014-1888275_20.php

et sur les autoroutes : http://www.latribune.fr/entreprises-finance/services/transport-logistique/20141210trib1d95c26dc/autoroutes-plus-de-la-moitie-des-deputes-ps-veulent-le-rachat-des-concessions.html10805574_784006858332210_2292732956114425087_n

http://www.lesechos.fr/industrie-services/tourisme-transport/0204006403947-concessions-dautoroute-valls-veut-une-remise-a-plat-totale-1073636.php

http://www.lemonde.fr/economie/article/2014/12/10/autoroutes-152-deputes-ecrivent-a-manuel-valls-pour-obtenir-un-rachat-des-concessions_4537668_3234.html

http://www.leparisien.fr/transports/concessions-autoroutieres-valls-favorable-a-une-remise-a-plat-totale-10-12-2014-4363267.php

Où l’on parle encore du Burn Out

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Sujet de mode ou vraie problématique de société, le « syndrome d’épuisement professionnel » abordé plusieurs fois sur ce blog http://viguiesm.fr/burn-out-un-tabou-en-train-de-sauter/ là http://viguiesm.fr/burn-out-2/ ou encore http://viguiesm.fr/burn-out-a-nouveau-a-la-une-de-lactualite-3-millions-de-francais-seraient-touches/ fait encore l’objet d’une actualité chargée, notamment du fait de la volonté de députés de légiférer sur le sujet.18199554-concept-de-stress-l-homme-d-affaires-avec-une-pierre-sur-la-tete

Petite revue de presse de la semaine :

http://www.myrhline.com/actualite-rh/burn-out-vraie-problematique-rh-ou-phenomene-de-mode.html

http://leplus.nouvelobs.com/contribution/1286211-burn-out-isolee-et-surbookee-j-ai-craque-sans-mes-enfants-je-ne-serais-plus-la.html

http://www.lexpress.fr/actualite/societe/sante/burn-out-les-victimes-ne-sont-pas-des-feignants_1630348.html#xtor=CS3-5076

http://www.sciencesetavenir.fr/sante/20141208.OBS7226/le-burn-out-sera-t-il-reconnu-comme-maladie-professionnelle.html

http://www.lepoint.fr/sante/le-burn-out-bientot-reconnu-comme-maladie-professionnelle-08-12-2014-1887873_40.php#xtor=CS1-31

http://www.bfmtv.com/societe/comment-detecter-le-burn-out-851334.html

http://www.cadremploi.fr/editorial/formation/management-developpement-personnel/detail/article/manager-comment-gerer-un-burn-out-dans-son-equipe.html#xtor=EPR-235  et en complément, quelques conseils pour laisser son stress au travail http://lentreprise.lexpress.fr/rh-management/efficacite-personnelle/dix-astuces-pour-laisser-son-stress-au-bureau_1524923.html#xtor=CS3-5075

Négociations salariales en transport routier dans l’impasse?

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Les négociations salariales sont tendues, la CFDT voulant mobiliser avant la fin de l’année CDP_DU_09__D_CEMBRE_2014_TRM__CFDT et les autres en janvier. Point sur les négociations :

http://www.wk-transport-logistique.fr/actualites/detail/80917/nao-du-transport-routier-le-point-sur-les-propositions-patronales.html et quelques conseils pour traiter la question des salaires sur le ton de l’humour https://www.youtube.com/watch?v=–KZAm3f7oU 10616189_743315585761181_7364966857875282523_n

et point sur la grogne patronale http://www.wk-transport-logistique.fr/actualites/detail/80738/la-mobilisation-des-patrons-de-pme-rejoint-la-grogne-des-transporteurs.html car le divorce est réel entre le patronat et le politique http://www.lesechos.fr/idees-debats/editos-analyses/0203988805398-le-vrai-divorce-entre-les-entreprises-et-le-monde-politique-1071817.php?

et point sur les annonces de mouvement de chauffeurs dès la semaine prochaine

http://www.lesechos.fr/industrie-services/tourisme-transport/0204011925319-les-routiers-annoncent-des-actions-coup-de-poing-juste-avant-noel-1074409.php

http://www.lemonde.fr/economie/article/2014/12/12/les-routiers-menacent-d-actions-coup-de-poing-avant-les-fetes_4539365_3234.html

http://www.leparisien.fr/economie/routiers-menace-d-actions-coup-de-poing-avant-les-fetes-12-12-2014-4368561.php#xtor=AD-1481423552

Les belges s’y mettant aussi http://www.7sur7.be/7s7/fr/12116/Greves-tournantes/article/detail/2150259/2014/12/12/Les-poids-lourds-veulent-paralyser-le-pays-lundi.dhtml

Avez vous essayé le stage de conduite en sécurité ?

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Élément intéressant en matière de sécurité routière (et de santé au travail), savez vous que plus d’un mort sur 2 au travail a lieu sur la route ? Stage que j’ai longtemps rêvé de faire, certaines sociétés (ou à défaut compagnies d’assurances et mutuelles)  20141123_220938offrent à leurs personnels amenés à prendre la route pour des raisons professionnelles, des stages de conduite en sécurité en conditions extrêmes (pluie, neige, verglas, éclatement de pneumatiques…) Apprendre à gérer un aquaplanning ou un tête à queue peut permettre le jour J d’acquérir les bons réflexes. En tous les cas, cela m’aurait peut être évité il y a quelques années d’aplatir une voiture pour éviter un motard renversé sur l’autoroute…. Avec les conséquences qui en ont découlé.