Modulation, quadrimestre et traitement des absences

Régulièrement interrogé sur le « traitement des absences », les logiciels de calcul et de gestion des heures ne savent pas toujours gérer au mieux les absences (congés, maladie, jours fériés) et notamment prendre en compte en cas de semaine non complètement travaillées, ces absences rémunérées et considérées (ou non) comme du temps de travail effectif et qui en tout état de cause bien que payées ne génèrent pas de nouveaux droits à repos (car il n’y a « pas de repos sur le repos »), seul le travail effectif générant de tels droits.

On trouve des éléments de réponse et notamment des tableaux de synthèse résumant le sort qui doit être réservé aux différents types d’absence dans les circulaires d’application des lois Aubry de 2000 aux liens ci-après :

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_3172.pdf en annexe de la circulaire Aubry de 2000 sur la RTT: page 34 sur 36!!! ou encore là à la fin http://travail-emploi.gouv.fr/publications/picts/bo/20012001/A0010013.htm . Les articles du code ont changé, pas mal d’autres choses aussi, mais le tableau de prise en compte des absences non!

Viguié Social Mobilité travaille par ailleurs à vous proposer un partenariat avec un prestataire spécialisé dans le déménagement qui pourrait vous proposer (enfin!) un module adapté alllant jusqu’à la paie !

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